FR EN

Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous l’ensemble des informations légales relatives au présent site Internet.

Identification de l’éditeur :

Société éditrice du présent site Internet, et son propriétaire exclusif : AUTOTRANS VEHICLE LOGISTICS
NOTA : Cette société sera désignée en tant que « éditeur du site » dans le reste des mentions légales du présent site.

AUTOTRANS VEHICLE LOGISTICS
SAS au capital de 500 000 euros
RCS de NANTERRE : 415049493
177 Avenue des Grésillons, 92230 GENNEVILLIERS – France
Tél : 01 41 32 27 40

Président de la société : M. Jean-Marie ARCELIN
Directeur de la publication du présent site Internet : M. Jean-Marie ARCELIN
Destinataire des formulaires présents sur ce site : M. Jean-Marie ARCELIN

Conception graphique et réalisation technique

BDSA L’AGENCE
63 Quai George V, 76600 Le Havre,
RCS Le Havre B 519 132 070
www.bdsa-lagence.fr

Hébergement :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève, Suisse

Crédits photos :
Copyright (C) AdobeStock

Conditions d’utilisation :

En utilisant le présent site Internet , vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions d’utilisation du site, et vous vous engagez à les respecter en intégralité et sans restriction.

L’éditeur du site met en oeuvre tous les moyens à sa disposition afin de fournir un contenu à jour et fiable sur son site, ainsi que pour sécuriser l’hébergement de son site Internet, en vue notamment d’empêcher toute propagation de virus informatique via le site.

Toutefois, l’éditeur du site décline toute responsabilité relative à d’éventuels dommages directs ou indirects qui pourraient avoir été engendrés par l’accès au présent site, ou par l’utilisation du site et/ou des informations qui y sont mises à disposition de l’utilisateur.

Ceci inclut entre autres l’inaccessibilité, la détérioration, la desctruction ou perte de données, et/ou la propagation de virus informatiques qui pourraient survenir sur le matériel informatique de l’utilisateur. De même, il ne saurait être tenu pour responsable d’une coupure temporaire ou définitive de l’accès au présent site Internet.

De plus, malgré tout le soin apporté à la mise à jour régulière du présent site, l’éditeur du site décline toute responsabilité relative à d’éventuelles omissions, inexactitudes ou erreurs qui pourraient exister dans son contenu. L’utilisateur du site reconnaît en être informé, et se servir des informations contenues dans le présent site sous sa responsabilité exclusive.

L’éditeur du site se réserve le droit de modifier le contenu du présent site, à tout moment et sans préavis.

Le présent site est susceptible de contenir des liens vers d’autres sites Internet, ou d’autres ressources sur Internet. Ces liens sont proposés à simple but de complément d’information. Dans la mesure où l’éditeur du site n’a aucun contrôle sur les sites ou services en question, il ne saurait être tenu pour responsable quant aux contenus, services, ou publicités, ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou ressources externes. L’activation de ces liens n’a aucun caractère obligatoire, et l’utilisateur reconnaît les activer à ses propres risques et périls. Il appartient en outre à l’utilisateur de prendre connaissance des conditions d’utilisation particulières relatives à l’utilisation de ces autres sites Internet ou ressources sur Internet.

Données personnelles :

La société AllianCeuropE dispose d’un site internet avec un formulaire de contact. Les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier contacts. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d’un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).

Cookies :

En tant qu’utilisateur du présent site, vous reconnaissez être informé que certaines informations puissent éventuellement être stockées sur le disque dur de votre ordinateur, dans le but de faciliter la navigation présente ou ultérieure sur ce site (témoins de connexion, appelés communément » cookies « ), ainsi d’un point de vue marketing/statistiques en utilisant Google Analytics.

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.

Pour la gestion des Cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :

Internet Explorer
Safari
Chrome
Firefox
Opera

Propriété intellectuelle :

L’éditeur du site détient tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, sur le présent site et les éléments qu’il contient (textes, photos, éléments graphiques et multimédia, et autres), ou bien détient l’autorisation d’utilisation des éléments qui ne lui appartiennent pas, par leurs propriétaires respectifs ou ayants droit. ceci comprend les droits d’utilisation et de reproduction. En conséquence, toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de l’éditeur du site ou du tiers détenteur des droits.

Les marques, brevets, logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de l’éditeur du site, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation de la part de leurs propriétaires respectifs. Aucun droit ou licence sur l’un de ces éléments ne sera concédé sans l’autorisation écrite de l’éditeur du site ou du tiers détenteur des droits.

Toute personne citée sur une page du présent site peut exercer ses droits d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations le concernant à l’adresse suivante :

France
Tél : 01 41 32 27 40

Droit applicable :

Le présent site Internet est régi par l’application des lois françaises. Il appartient aux utilisateurs accédant au site depuis un autre pays que la France, de s’assurer que les conditions d’utilisation du présent site Internet sont conformes aux lois localement applicables dans le pays depuis lequel le site est visité.

Mise à jour des mentions légales :

Les présentes mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 30 août 2022.

L’éditeur du site se réserve le droite de modifier les mentions légales à tout moment et sans préavis. Il appartient à l’utilisateur de vérifier qu’il a pris connaissance de la dernière version en date lors de ses visites sur le présent site.

Fermer le Menu